Copyleft

Dans le dernier quart du XX^e siècle, les idées relatives aux droits des biens immatériels sont remises en question et le terme de propriété intellectuelle apparaît. Ainsi, au début des années 1980, les premiers brevets concernant les logiciels sont acceptés aux États-Unis. Dans un phénomène de coévolution, le mouvement du copyleft émerge et crée la première licence généraliste : GNU GPL[6], avec comme raisonnement « une forme de jujitsu intellectuelle, destinée à retourner le système légal mis en place par ceux-là mêmes qui souhaitaient retenir pour eux seuls les biens logiciels » selon les dires de Richard Stallman[7].

Richard Stallman rejette le terme « propriété intellectuelle » comme inadéquat, et parle plutôt de « privilèges exclusifs » qui ne sont donc pas des droits et doivent être considérés en rapport à leur utilité sociale. Or, il dénonce l'appropriation privative du code comme diminuant grandement l'utilité sociale. En effet, il considère que le public cible des logiciels sont les programmeurs, qui vont eux-mêmes contribuer à la création en modifiant ce qui existe. De plus, les programmeurs travaillant en communauté, la privatisation nuit au partage et à la collaboration[8]. Ceci peut être apparenté aux cas concrets étudiés par Elinor Ostrom, où la propriété privée est un mode de gestion sous-optimal[7]. L'idée du copyleft, comme construction d'une solution alternative au copyright, a aidé James Boyle et Lawrence Lessig à la création des licences Creative Commons[7].

Cette solution alternative au copyright utilise elle-même le copyright en l'amenant vers l'inclusion du public au droit « d’accéder au bien, d’en user, d’en tirer parti et bénéfice, voire de le modifier et de l’enrichir… », qui engendre avec lui un domaine public inviolable et crée un cercle vertueux de son contenu. Stallman explique : « Pour rendre un programme copyleft, nous le déclarons copyright, puis nous ajoutons une clause de distribution, ce qui est un outil légal qui donne la possibilité à tout le monde d'utiliser, modifier et redistribuer le code source du programme ou tout programme dérivé de celui-ci, mais seulement si les termes de distributions restent inchangés. »[trad 1]^,[9].

En matière juridique, le fondement du copyleft est le droit des contrats : la licence est un contrat unilatéral qui respecte les exigences légales de la propriété intellectuelle. Cette licence fait alors office de loi entre les parties.

La licence libre la plus connue utilisant le copyleft est la licence publique générale GNU mais il existe aussi d'autres licences, spécifiquement créées pour certains domaines très divers (art, jeu de rôle, revue scientifique, etc.), qui peuvent être considérées comme des « licences copyleft ».

Toutes les licences de logiciel libre ne sont pas basées sur le principe du copyleft. Certaines permettent d'employer la création de base en appliquant d'autres conditions sur les modifications (qui peuvent être propriétaires). Ces licences sont dites permissives car elles permettent d'éditer le logiciel dérivé sous une autre licence, voire une licence propriétaire. À l'inverse, les critiques des licences libres non-copyleft considèrent que ces licences sont un risque pour la liberté logicielle, dans la mesure où elles permettent à un développeur de ne pas partager le code modifiant le code libre initial. La licence libre non-copyleft la plus connue est la licence BSD et ses dérivées.

La licence virale est un terme péjoratif utilisé pour décrire par analogie avec un virus qui se propage en contaminant d'autre cellules pour se reproduire, une licence de logiciel qui autorise des travaux dérivés uniquement lorsque ces derniers sont sous la même licence que l'original, autrement dit une licence copyleft.

Née dans le monde des logiciels libres et opensource, cette expression a d'abord été utilisée dans des discussions en anglais sous la forme viral licence pour qualifier la licence de logiciel libre GNU GPL[14]^,[15]^,[16]^,[17]^,[18]^,[19].

Par la suite l'expression a notamment été reprise par Microsoft, par l'intermédiaire de son vice-président de l’époque Craig Mundie qui l’a employée dans des formules comme « This viral aspect of the GPL poses a threat to the intellectual property of any organization making use of it. », en français « l'aspect viral de cette licence est une menace pour la propriété intellectuelle d'une organisation qui l’utiliserait »[20], en particulier pour qualifier le copyleft qui avait pour but que du code d'un logiciel libre soit utilisable dans un autre logiciel à condition qu'il soit lui aussi diffusé avec la licence GPL ou une licence compatible, pour préserver le caractère libre du logiciel. Dans le monde du logiciel libre, les licences dites libres se divisent entre licences qui ont une clause copyleft et celles qui n'en ont pas, et qui sont parfois qualifiées de permissives[21] Dans un autre contexte mais avec une idée similaire, Steve Ballmer, qui deviendra PDG de Microsoft, a comparé de manière virulente la licence GPL à un cancer qui s'étend à tous les logiciels qui utilisent du code sous cette licence, en voulant établir que cette licence était incompatible avec le commerce du logiciel, littéralement « a cancer that attaches itself in an intellectual property sense to everything it touches »[22].

• (fr) GNU.org : Qu'est-ce que le copyleft ? - Copyleft: Idéalisme Pragmatique - Pourquoi le Copyleft ?
• (en) Creative Commons (seule la licence By-Sa (Attribution - Share Alike) est copyleft. Cependant, la licence By (Attribution) est libre mais non copyleft car n'importe qui peut rendre propriétaire une œuvre placée sous cette licence.)
• (fr) Art libre : Copyleft Attitude

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